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L'accès au réseau NetOutremer.org reste un privilège et non un droit. Pour pouvoir utiliser ce réseau IRC comme un moyen de communication, il faut accepter les termes de la charte ci-dessous.
Les informations pour avoir accès à cette charte sont largement diffusées aux utilisateurs et sont rappeler sur nos supports de communication. Pour toute remarque sur cette charte ou contestation, vous pouvez envoyer un mail à : webmaster@netoutremer.org
L'accès au serveur ainsi qu'à l'ensemble des services qui l'entourent sont gratuits. La maintenance est effectuée par des bénévoles pour qui l'IRC et l'informatique en général est une passion. En conséquence, les responsables de NetOutremer.org se réservent le droit de bannir temporairement ou définitivement des plages d'adresses IP ou des domaines, si celle-ci monopolisent une trop grande partie des ressources du réseau (humaines ou techniques) par non respect des règles de la charte.
NetOutremer.org et son personnel ne sont en aucun cas responsables du contenu des textes, des informations personnelles ou des fichiers passant au travers de ce réseau, des éventuelles conséquences de l'exécution d'une commande lors de l'utilisation de ces services. Le respect des autres est une notion fondamentale pour ce réseau.


Toutes les actions suivantes seront sanctionnées, par les responsables du réseau NetOutremer :

A ces règles globales peuvent s'ajouter des règles locales à chaque salon. Les robots ou eggdrops sont tolérés sur NetOutremer.org. Ils sont soumis aux mêmes règles que les utilisateurs.
Les Administrateurs et Helpeurs sont chargés de réguler l'utilisation du réseau en fonction des règles décrites dans ce document, aider les utilisateurs à l'utilisation de l'outil IRC, et veiller au bon fonctionnement technique du réseau.